Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROYAL CROWN
ROYAL CROWN COMPANY

Numéro de dépôt :
1368710
Date de dépôt :
27/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/08/2006
ROYAL CROWN de ROYAL CROWN COMPANY

Présentation de la marque ROYAL CROWN

Déposée le 27 août 1986 par ROYAL CROWN COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROYAL CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est ROYAL CROWN COMPANY,, domicilié(e) 1000 Corporate Drive, Fort Lauderdale Floride 33334 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2069946) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2069946) - France.

La marque ROYAL CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368710.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROYAL CROWN est expirée depuis le 27 août 2006.

ROYAL CROWN COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : DIET-RITE , ROYAL CROWN COLA , UPPER 10


ROYAL CROWN COMPANY - 1000 Corporate Drive, Fort Lauderdale Floride 33334 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2069946) - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2069946) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Renouvellement sans limitation le 5 juin 1996 n°2069946 - Publication au BOPI 1996-06-05

Inscription le 2 septembre 2002 - Changement de dénomination n°352612 - Publication au BOPI 2002-09-02

Inscription le 2 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°352611 - Publication au BOPI 2002-09-02

Inscription - Transmission de propriété n°30305 - Publication au BOPI

Inscription le 8 novembre 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°178401 - Publication au BOPI 1994-11-08

Inscription - Concession de licence n°21851 - Publication au BOPI

Boissons non alcoolisées, exemptes de malt, vendues comme boissons adoucissantes et sirops et extraits pour la fabrication de ces boissons.